Le site www.Grosbras.fr est édité par Grosbras.fr .

En vous connectant sur ce site, vous acceptez les présentes modalités.

Hébergement :
lws

Conception du site : Grobras

a) Conseil d’utilisation
Le site accessible par les url suivants : www.Grosbras.fr est exploité conformément à la législation à Monaco et en Europe. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées ; Celles-ci pourront être modifiées sans préavis par Grosbras.fr .

Grosbras.fr ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

b) Responsabilités
Les informations figurants sur ce site ne sont pas contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de Grosbras.fr qui reste libre de corriger, modifier, enrichir ou supprimer tout ou partie du contenu de son site. Malgré tous les efforts déployés par Grosbras.fr pour fournir des informations précises et utiles sur ce site, les informations et le contenu du site sont fournis « en l’état », « tel quel » et peuvent être modifiés sans préavis.

Dans la mesure permise par la loi, Grosbras.fr n’accorde aucune garantie relative à l’exactitude ou à la fiabilité de ces informations ou de ce contenu et, en particulier, décline toute responsabilité quant aux erreurs ou omissions pouvant apparaître dans les informations ou le contenu de ce site ou quant aux dommages ou préjudices que vous pourriez subir en raison de votre utilisation de ces informations ou de ce contenu.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@grosbras.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Grosbras.fr ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Grosbras.fr .

c) Propriété intellectuelle et droits voisins

Le Site www.Grosbras.fr et tous les éléments qui le constituent, notamment les différents contenus (photos, textes, présentations, mise en page, charte graphique, marques, dessins et modèles et autres signes distinctifs, …), sont protégés par les droits de propriété intellectuelle et les droits voisins réservés aux seuls titulaires de ces droits.

En conséquence, toute utilisation, reproduction, représentation ou diffusion partielle ou totale de ces éléments est strictement interdite, à l’exception des copies sans modifications ni altérations effectuées à des fins personnelles ou privées. Toute utilisation à des fins autres que privées nécessite l’autorisation préalable et écrite du titulaire des droits de propriété intellectuelle ou des droits voisins concernés.

Grosbras.fr décline toute responsabilité en cas d’utilisation ou d’exploitation illégale des éléments de ce site (photos, textes, présentations, mise en page, charte graphique, marques, dessins et modèles et autres signes distinctifs, …)